Présentation de la marque ECO DRIVE CONCEPT BY MICHEL BACHMATIUK
Déposée le 29 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECO DRIVE CONCEPT BY MICHEL BACHMATIUK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLISS domicilié(e) ZA des Garennes, 12 rue des Longues Raies - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 087 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque ECO DRIVE CONCEPT BY MICHEL BACHMATIUK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO DRIVE CONCEPT BY MICHEL BACHMATIUK est expirée depuis le 29 août 2022.
COMPLISS a également déposé les autres marques suivantes : COMPLISS , AGATE
COMPLISS, Société par actions simplifiée - ZA des Garennes, 12 rue des Longues Raies - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 453087892
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques autres que pour véhicules terrestres, moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse autre que pour véhicules terrestres, injecteurs pour moteurs, culasses, cylindres et pistons de moteurs, régulateurs de vitesse pour moteurs, silencieux pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, dispositifs, câbles et chaînes de commande de machines ou de moteurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines), machines motrices autres que pour véhicules terrestres, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, courroies de machines, courroies pour moteurs, dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes, élévateurs, chaînes et courroies d'élévateurs, entraîneurs (parties de machines), garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules, poulies (parties de machines), roues de machines, soupapes (parties de machines), tous les produits précités étant utilisés en relation avec des portes et notamment portes de garage ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, accouplements électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs, commutateurs, indicateurs (électricité), boîtes de jonction (électricité), dispositifs électriques et dispositifs électroniques pour l'ouverture des portes, appareils et instruments de télécommande, télécommandes, télécommandes à infrarouge, émetteurs et récepteurs pour télécommandes, détecteurs de mouvement, balises lumineuses de sécurité ou d'avertissement, tous les produits précités étant utilisés en relation avec des portes et notamment portes de garage.
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